Mentions Légales Anhélia
Mentions légales
Dernière mise à jour : 15/07/2026
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
ANHÉLIA
Marque exploitée par Catherine BOURDAIS, Entrepreneur Individuel (EI)
Adresse :
56 impasse des Marais
40170 Mézos
France
SIRET : 991 797 366 00010
Code APE : 3213Z – Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie
E-mail : cathy.B@anhelia.fr
Conformément à l’article 293 B du Code général des impôts, la TVA n’est pas applicable.
Mention applicable :
« TVA non applicable – article 293 B du CGI »
2. Nom de domaine
Le site est accessible à l’adresse :
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Madame Catherine BOURDAIS
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS SE
Elgendorfer Straße 57
56410 Montabaur
Allemagne
Site Internet : https://www.ionos.fr
Téléphone : 0970 808 911
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site ANHÉLIA, notamment les textes, photographies, créations, illustrations, graphismes, logos, vidéos, icônes, éléments visuels, identité graphique et mise en page, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de Catherine BOURDAIS, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, quel qu’en soit le procédé ou le support, est interdite.
Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites civiles et pénales.
6. Photographies et créations
Les photographies, visuels et créations présentés sur le site sont la propriété exclusive d’ANHÉLIA, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
7. Responsabilité
ANHÉLIA s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et régulièrement mises à jour que possible.
Toutefois, des erreurs, omissions ou modifications peuvent intervenir.
Les informations diffusées sur le site sont données à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.
ANHÉLIA ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, de son interruption temporaire, de la présence éventuelle de virus informatiques ou de tout événement indépendant de sa volonté.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet de tiers.
ANHÉLIA n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur politique de confidentialité ou de leur fonctionnement.
9. Données personnelles
Les modalités de collecte, de traitement et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
10. Cookies
Le site utilise des cookies et technologies similaires afin d’assurer son bon fonctionnement, de mesurer son audience et, le cas échéant, d’améliorer l’expérience utilisateur.
Les modalités d’utilisation des cookies sont détaillées dans la Politique de confidentialité.
11. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises, sous réserve des dispositions légales applicables aux consommateurs.
12. Contact
Pour toute question concernant le site ou son contenu, vous pouvez contacter ANHÉLIA à l’adresse suivante :